Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Préambule

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de ventes ci-après. La validation de votre bon de commande en cliquant sur "confirmer ma commande" vaudra pleine et entière acceptation des présentes conditions générales de ventes. A compter du clic d'acceptation ci-dessus, la commande est considérée comme irrévocable et ne peut être remise en cause.

Article 1 : Informations légales

Nom de domaine : vin-naturel.bio
Raison Sociale : SARL Terra Vinea au capital de 10000 €
Objet : Commerce en ligne de boissons alcoolisées et accessoires s'y rapportant
Gérant : Thierry Mesnier
Adresse : Terra Vinea 1 Rue de la Gare, 25500 Morteau
tél : (+33) 03 81 67 52 88
Siret : 479 838 088 000 33 RCS Besançon B 479838088
N° de TVA : FR35479838088Code APE: 56302

Ce site est réalisé et hébergé par : Globaltree 

Rédaction : Vin-naturel.bio

-C.N.I.L. DROIT D'ACCES AU FICHIER

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit, soit de nous écrire, soit d'en faire la demande via, entre autres, la boîte de dialogue de notre site contact

-ABUS D'ALCOOL

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Article 2 : Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions s'appliquent à la vente de produits par Vin-naturel.bio sur sa boutique accessible par Internet. Elles sont automatiquement mises à la disposition de l'acheteur sur la page d'accueil du site internet vin-naturel.bio

Il suffit pour l'acheteur de cliquer sur "Conditions Générales de Vente" (ci-après désignées C.G.V.) pour connaître les conditions de sa commande, avant même qu'il ait entamé le processus de commande.  En conséquence, le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces C.G.V., à l'exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur et qui n'ont qu'une valeur indicative.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une des quelconques dispositions des présentes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une des quelconques des dites conditions.  Nos offres sont exclusivement réservées à la clientèle particulière,.

Les commandes sont confirmées par l'envoi de la facture par mail mais ne sont définitives qu'à réception de leur règlement intégral.

Article 3 : Notice - Suivi de commande

Commande en ligne1 - Remplissez votre panier.2 - Cliquez sur le bouton [Commander].3 - Vous arrivez sur une page vous demandant :•Si vous êtes déjà client : Votre adresse email et votre mot de passe•Si vous n'avez pas de compte client sur notre site : De créer votre compte client4 - Après que le bon de commande se soit affiché, cliquez sur le bouton [Valider ma commande].5 - Choisissez le type de votre carte bancaire (CB, Visa, MasterCard...) en cliquant sur l'image correspondante.6 - Vous arrivez alors sur le serveur de paiement Monetico de la Banque CIC.7 - Entrez vos numéros de carte puis valider.8 - Vous recevrez par mail votre facture correspondant à votre commande.9 - De plus vous pourrez également suivre votre commande et imprimer de nouveau vos factures via votre compte client en allant dans les sections [historique de mes commandes].

Article 4 : Prix

Les prix sont indiqués en Euros (€), TTC, hors frais de port. Sous réserve d'erreur typographique et d'affichage. Ils sont exigibles à la commande.- Produits livrés en FRANCE METROPOLITAINE et CORSE : les prix tiennent compte de la TVA et des droits français.- Produits livrés en UE ou autres pays: les frais de port, taxes douanières et toute autre formalité restent à la charge exclusive des clients.Vin-naturel.bio se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la validation de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Article 5 : Disponibilité

Si votre commande ne peut être honorée en quantité suffisante, vous serez averti par e-mail dans les 24h suivant votre achat. Si vous le désirez, l'envoi du reliquat se fera à nos frais dans un délai communiqué par e-mail dans les 24h. Dans le cas contraire, le remboursement se fera par chèque bancaire ou virement dans les 48h suivant la réception de votre demande (par e-mail, par téléphone ou par courrier).

Article 6 : Livraison

6.1- Conditions

Les produits commandés sont livrés à l'adresse indiquée par le client. Le colis sera acheminé jusqu'au destinataire par l'intermédiaire de notre prestataire de transport habituel ou en tout état de cause par un prestataire de notre choix.Le client est tenu notamment de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du ou des colis à la livraison, de rapprocher la quantité et références livrées du bon de commande. La signature du récépissé de livraison emportera acceptation du client.Si un colis arrive chez le destinataire endommagé (casse de la ou des bouteilles), le destinataire doit notifier l'avarie par écrit sur le bon de transport en indiquant précisément le nom de la bouteille et ne pas accepter la marchandise endommagée. Le transporteur se chargera d'informer Vin-naturel.bio. A réception de cette information, Vin-naturel.bio s'engage à réexpédier au destinataire immédiatement un colis identique. En aucun cas le client ne pourra exiger le remboursement du produit et du forfait de livraison.

6.2- Délais

La livraison est effectuée par le transporteur :
Les délais de livraison varient en fonction du type de port et du lieu de livraison. Ils courent à compter de la réception du règlement ou de l’encaissement du chèque en cas de règlement par ce moyen.
- à l'adresse indiquée par le client au moment de sa commande (ou par un avis de mise à disposition en l'absence du client) s’il a choisi l’option « livraison à domicile »
- en Relais Pick-up si cette option est choisie. Le client sera donc averti de la mise à disposition par mail ou SMS. Maximum 12 bouteilles. Le relais le plus proche du domicile est choisi par défaut. Si vous souhaitez en changer, vous pouvez choisir le relais de votre choix lors de l'avis de mise à disposition.
- France Express : J + 24/48h pour toute commande passée avant midi, du lundi au jeudi, jusqu’à 20 bouteilles pour une livraison à domicile et jusqu’à 12 bouteilles pour une livraison en relais Pick-up. Délai de livraison constaté en 24H dans l'écrasante majorité des cas, mais non garantie.
Pour l'International, délais variables en fonction des pays (comptez 5 jours pour les pays de l’UE et jusqu’à 15 jours pour les autres pays).

6.3- Circonstances indépendantes de notre volonté

Nous ne pouvons être tenus responsables des pertes, dommages, erreurs ou défaut de livraison d'un envoi dès lors qu'il serait établi l'existence de circonstances indépendantes de notre volonté. Par "circonstances indépendantes de notre volonté", il faut entendre notamment :
•les cas fortuits ou de force majeure, à savoir notamment : tremblements de terre, cyclones, tempêtes, inondations, guerres, accidents routiers, de train et d'avions, embargos, grève des transports…
•tous défauts ou particularités liés à la nature de l'envoi quand bien même il aurait été connu de nous au moment de notre acceptation,
•tout acte, carence ou négligence de tout tiers, par exemple : l'expéditeur, le destinataire, tout tiers intéressé, tout employé des douanes ou de toute autre administration, les services postaux, tout transporteur ou autre tiers à qui l'envoi serait confié par notre prestataire de transport, pour desservir des secteurs non desservis directement par lui même, et ce, quand bien même l'expéditeur n'aurait pas demandé ou été informé du recours à un tiers.
De même, nous ne sommes pas responsable de tout dommage causé par des phénomènes électriques ou magnétiques et/ou de l'effaçage des images électroniques ou photographiques ou des enregistrements.

6.4- Dommages indirects

En cas de non respect de nos engagements et quel qu'en soit la cause, Vin-naturel.bio ne sera tenue qu'au seul remboursement de la prestation de livraison sous les réserves énoncées ci-dessus (Retard de Livraison) et en aucun cas des dommages indirects que le client viendrait à invoquer. Ces dommages indirects et pertes s'entendent notamment par toute perte de revenus, de bénéfices, d'intérêts ou de marchés et toute perte liée à l'impossibilité d'utiliser tout ou une partie de l'envoi.

6.5- Dégradation de la qualité des produits

En aucun cas, Vin-naturel.bio ne saurait être tenue responsable des dégradations de qualité des produits et de leurs emballages occasionnés par le transport. De même, Vin-naturel.bio ne remplace ni ne rembourse les bouteilles bouchonnées, couleuses, et/ou comportant d'autres défauts directement liés à la qualité intrinsèque du vin. Le consommateur accepte la probabilité de ce type de défaut. Enfin, Vin-naturel.bio ne couvre pas non plus les dommages dus aux mauvaises utilisations, chocs, chutes ou dus à un usage professionnel.

6.6- Tarifs port et emballage

▪ Franco France métropolitaine à 325€ (hors frais de port)
▪ Mode Retrait à l’entrepôt de Morteau, Doubs : gratuit.
▪ Mode Livraison express à domicile en Chronopost 13 pour la France métropolitaine uniquement (hors Corse) : forfait de 10,90€ TTC pour 1 bouteille + 0,90€ TTC par bouteille de la 2ème à la 11ème bouteille. Forfait de 19€ TTC à partir de 12 bouteilles
▪ Mode Livraison express en point relais Chronopost Pick-up pour la France métropolitaine uniquement (hors Corse) : Forfait de 8,90€ TTC pour 1 bouteille + 0,90€ TTC par bouteille de la 2ème à la 11ème bouteille forfait de 17€ TTC à partir de 12 bouteilles. Mode de livraison limité à 12 bouteilles maximum.
▪ Mode Livraison express à domicile en Chronofresh 13 pour la France métropolitaine uniquement (hors Corse): Forfait de 14,90€ TTC pour 1 bouteille + 0,90€ TTC par bouteille de la 2ème à la 11ème bouteille. Forfait de 23€ TTC à partir de 12 bouteilles
▪ Mode livraison pour la Corse: forfait de 20 € par tranche de 16 bouteilles en supplément du tarif d’expédition France Métropolitaine
▪ Mode Livraison en Europe :
Avec Chronopost
- ZONE 1 (Allemagne, Luxembourg, Belgique, Pays-Bas) : forfait 17,90€ TTC pour 1 bouteille + 0,90€ TTC par bouteille supplémentaire. Franco à 400 €
- ZONE 2 (Autriche, Grande-Bretagne (hors îles), Espagne, Italie, Portugal, Grèce, Suède, Irlande, Danemark, Finlande) : forfait 19,90€ TTC pour 1 bouteille + 0,90€ TTC par bouteille supplémentaire. Franco à 400 €
- ZONE 3 (Bulgarie, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Slovaquie, Slovénie, République Tchèque) forfait 21,90€ TTC pour 1 bouteille + 0,90€ TTC par bouteille supplémentaire. Franco à 450 €
- ZONE 4 (Suisse): Forfait 27,90€ H.T pour 1 bouteille + 0,75€ H.T. par bouteille supplémentaire  Franco à 500€ hors taxe
- Zone Hors U.E. facturée sans T.V.A. / Frais de douanes et TVA à régler au livreur
Avec DHL, livraison à partir de 12 bouteilles
- ZONE 1 (Allemagne, Luxembourg, Belgique, Pays-Bas) : forfait 19,90€ TTC pour 1 bouteille + 0,90€ TTC par bouteille supplémentaire. Franco à 400 €
- ZONE 2 (Autriche, Grande-Bretagne (hors îles), Espagne, Italie, Portugal, Grèce, Suède, Irlande, Danemark,
Finlande) : forfait 21,90€ TTC pour 1 bouteille + 0,90€ TTC par bouteille supplémentaire. Franco à 400 €
- ZONE 3 (Bulgarie, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Slovaquie, Slovénie, République Tchèque) forfait 23,90€ TTC pour 1 bouteille + 0,90€ TTC par bouteille supplémentaire. Franco à 450 €
- ZONE 4 (Suisse): Forfait 29,90€ H.T pour 1 bouteille + 0,75€ H.T. par bouteille supplémentaire. Franco à 500€ hors taxe.
- Zone Hors U.E. facturée sans T.V.A. / Frais de douanes et TVA à régler au livreur
Un magnum compte pour 2 bouteilles.

6.7- Colis non réclamés

Lorsqu'un colis nous est retourné (non récupéré au point relais dans le délai imparti), nous pourrons le réexpédier sous réserve que le client en paie les frais réels à savoir:
- les frais de retour à l'expéditeur: 10,25 € T.T.C.
- les frais de réexpédition (relais ou domicile). Ces frais seront calculés selon le tarif chronopost applicable sur le poids du colis avec taxe carburant et sûreté, et non selon le forfait appliqué sur le site lors de la commande initiale.

6.8- Responsabilités

Les marchandises voyagent à vos frais, risques et périls. Il vous appartient donc de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler des réserves le cas échéant, de la façon suivante :- Sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur. Lors de votre livraison, les colis PUR JUS doivent être bien fermés par notre scotch PUR JUS, après il faut ouvrir et contrôler en présence du livreur le contenu : vols (rares surtout si tout est bien scotché), bouteilles cassées (vin blanc ne se voit pas de l'extérieur), etc… Tout souci doit être déclaré auprès du livreur et prendre en photos le document sur lequel vous faîtes ce constat. Soit vous refusez le colis et le transporteur me le retourne ou bien vous conservez le colis, contactez-nous avec l'intégralité des photos et le constat.

6.9- Assurance

Les frais d’assurance sont compris dans les frais de transport, sauf avis contraire sur le catalogue produit.

Article 7 : Paiement

7.1 - Conditions générales

Le prix des articles commandés est payable en totalité à Vin-naturel.bio, dès l'émission de votre bon de commande sur le site, selon un des modes de règlement suivants :- par carte bancaire (paiement sécurisé en ligne),- par chèque,- par virement bancaire ou postal,A réception de votre règlement, nous vous expédierons les vins accompagnés de votre facture définitive sauf si l’adresse de facturation est différente de l’adresse de livraison (notamment pour les cadeaux)

7.2 - Modes de règlement

1 - Internet : le paiement sécurisé par carte bancaire

Nous avons mis en place pour vous une procédure sécurisée de paiement par carte bancaire sur Internet. Cette procédure s'appuie sur la technologie de cryptage des informations, véritable référence du paiement sécurisé.Comment effectuer une commande par carte bancaire sur le site ?Lors de votre paiement, vous enregistrez vos numéros et date d'expiration de carte bancaire qui sont aussitôt cryptés dans votre ordinateur avant d'être envoyés sur Internet. Ainsi, aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir été préalablement crypté.Attention : seules les cartes bancaires présentant le sigle CB, VISA, EUROCARD, MASTERCARD sont acceptées. Elle doivent faire partie du protocole 3D Secure. Dans le cas contraire, le paiement sera refusé. Il faudra régler votre commande par virement.

2 - Virement bancaire

a) Dans le "panier", choisissez le mode de paiement par virement bancaire.
b) Arrivé sur la page "Confirmation de commande", veuillez suivre les instructions.
Les frais de virement, s’il y en a, restent à votre charge.

Article 8 : Retour des produits

Conformément à l'article L121-16 du code de la Consommation, vous disposez de 7 jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Ce délai sera porté à 14 jours à compter du 14 Juin 2014 (Loi Hamon du 17 Mars 2014). Ce délai court à compter de la réception du colis par le client. Lorsque ce délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Pour plus d'information, consultez le site de la FEVAD, Fédération des entreprises de vente à distance www.fevad.com . Les produits doivent être en bon état, dans leur emballage d'origine et accompagnés de la facture originale. Votre achat vous sera alors remboursé par chèque dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après réception du colis par Vin-naturel.bio.
Vin-naturel.bio ne prendra en charge les frais de retour qu'en cas d'erreur de nos services. Dans ce cas, veuillez contacter le service client et nous vous indiquerons la marche à suivre.

Article 9 : Réserve de propriété

Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, Vin-naturel.bio reste propriétaire des biens vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.

Article 10 : Règlement des litiges

Toutes les dispositions contractuelles définies ci-dessus sont régies par la loi française. Notre Service clientèle est à votre disposition pour le règlement de tout litige et à défaut d'une solution amiable, seuls seront compétents les Tribunaux de Morteau.
Pour les Pays de l’U.E. hors DANEMARK, c’est le Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil, du 11 juillet 2007, qui sera appliqué.
Les registres informatisés, conservés par nos systèmes informatiques dans des conditions raisonnables, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

Article 11 : Protection des mineurs

L'ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l'offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées. Par conséquent, en remplissant votre Bon de Commande, vous reconnaissez avoir la capacité juridique de conclure le présent contrat.

Article 12: Désactivation d’un compte client

En cas de non respect des obligations découlant de l'acceptation des présentes conditions générales de vente, d'incidents de paiement du prix d'une commande ou d'un abonnement, de délivrance d'informations erronées à la création du compte ou d'actes susceptibles de nuire aux intérêts de Vin-naturel.bio, la société se réserve le droit de suspendre l'accès au service ou, en fonction de la gravité des actes, de résilier l'abonnement et le compte du membre sans que des dommages et intérêts puissent être réclamés.
La société se réserve également le droit de refuser de contracter avec un client ayant été exclu ou sanctionné pour de tels agissements.

Vin-naturel.bio se réserve la possibilité de modifier ses conditions de ventes à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

Les photos, ainsi que les appréciations sur les produits ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas valeur contractuelle. Une différence de couleur ou de présentation des bouteilles peut notamment résulter de la qualité des photos ou de leur date.